Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SAGGE GEOLOCALISATION ET FLEET MANAGEMENT
SEDIMAP SARL
Numéro de dépôt :
3538873
Date de dépôt :
22/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Présentation de la marque SAGGE GEOLOCALISATION ET FLEET MANAGEMENT
Déposée le 22 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDIMAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SAGGE GEOLOCALISATION ET FLEET MANAGEMENT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDIMAP domicilié(e) 192 Rue Louis Lépine, ZA Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDIMAP domicilié(e) 192 Rue Louis Lépine, ZA Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEDIMAP SARL - 192 Rue Louis Lépine, ZA Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France
SEDIMAP - 192 Rue Louis Lépine, ZA Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France
Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet total n°481354 - Publication au BOPI 2008-09-29
Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour lenregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméras vidéos ; émetteurs de signaux électroniques ; instruments dalarme ; périphériques dordinateurs ; appareils électriques de surveillance ;
Télécommunications ; transmission par satellite ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; location dappareils pour la transmission de messages ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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